Le Clan des Grava-Terres

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 Décrêts et lois de Shadock et de Neuneuland

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Géoh
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MessageSujet: Décrêts et lois de Shadock et de Neuneuland   Mar 10 Jan à 13:47

Décrêt de la ville de Shadock et de la province de Neuneuland



I Lois du clan : Les Grava-Terres


1) Le clan des Grava-Terres est le clan dirigeant Shadock.

2) Tout membre du clan voulant prendre la place du chef de clan devra s’y prendre une semaine à l’avance avec annonce publique et privée précisant les raisons de ce changement, il faut bien sûr que ces raisons soient valables.

3) Un seul duel de changement de chef de clan pourra être fait par mois.

4) Le perdant devra se soumettre à la punition du vainqueur ou quitter le clan.

5) Le chef de clan choisit les modalités du duel (lieu, date et heure précises au minimum une semaine après l’annonce, au maximum deux semaines après l’annonce).

6) Chaque membre du clan n’ayant pas de fonction se doit de travailler au minimum 10 fois pour la ville par semaine. Le chef de clan doit être tenu au courant des éventuels changements ou impossibilités de remplir ces conditions.

Ces travaux peuvent être des constructions de bâtiments publics, des réparations de bâtiments publics ou des productions dans les bâtiments publics.

7) Le chef de clan nomme un Directeur de Production, un Commissaire de Police, un Sergent et un Juge parmis les membres qui composent le clan et peut changer ou libérer un poste sans préavis.

8) Toute personne désirant faire partie du clan des Grava-Terres devra posséder le Ruban Mauve.

9) Toute personne désirant faire partie du clan des Grava-Terres devra envoyer sa candidature au chef de clan avec ses motivations. Il sera soumis à un examen à date indéterminée au cours duquel le clan se concerte afin d’accepter ou de refuser l’admission du candidat.

10) Lors de tout débat ou de toute concertation, le chef de clan peut trancher selon sa conscience et quel que soit l’avis des membres.

11) Tout conflit entre membres pourra se régler par un combat.

12) Une prime hebdomadaire sera décernée au membre du clan que le chef du clan aura jugé comme le plus méritant.


Dernière édition par le Sam 7 Oct à 2:00, édité 1 fois
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Géoh
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MessageSujet: Suite   Mar 10 Jan à 13:50

II Lois de la ville de Shadock


A. Généralités


1) Toute personne est libre d’être domiciliée à Shadock sans faire partie du clan des Grava-Terres.

2) Toute personne domiciliée à Shadock se doit de travailler au minimum 10 fois pour la ville par semaine. Le chef de clan doit être tenu au courant des éventuels changements ou impossibilités de remplir ces conditions.

3) Toute personne domiciliée à Shadock est soumise aux lois de la ville et de la province. Des sanctions seront appliquées dans le cas contraire.

4) Voici la liste des actes interdits à Shadock et assimilés à un délit: faire une fausse clef d’un bâtiment, des graffitis, agresser, arracher des arbres ou des fleurs, voler, cambrioler, détruire un matériel ne lui appartenant pas, forcer une porte, commettre un acte de vandalisme, rendre l’ambiance d’un bâtiment hostile, effectuer un blocage informatique, inciter à la paresse, faire un ordre de grève sans raison, installer un piège, faire une fausse déclaration, une fausse preuve, un coup monté, un espionnage militaire, être complice d’une évasion, donner un objet à un prisonnier, pirater le réseau municipal, profaner une tombe, hisser un drapeau autre que celui du Khanat, faire consommer quelque chose de force(exception sur certains objets), vendre un objet illégal, réduire la peine d'un prisonnier ou le faire libérer sans en avoir référé aux autorités et avec un argumentaire solide et valable.

Ils entraîneront la prison en général ou des amendes.

Voici la liste des actes interdits à Shadocks et assimilés à une atteinte à la sécurité municipale : détourner de l’argent, commettre un attentat, piller, engager un assassin, évader, soudoyer, émeute carcéral, s’insurger, assassiner.

Ils entraîneront de plus lourdes conséquences.

Tout autre acte illégal sera également réprimandé mais sera dirigé par le Ministre de la Justice.

5) Le chef de clan peut décider d’interdire de ville une personne. Si cette personne y est vue, ceci sera considéré comme une atteinte à la sécurité.

6) Toute personne n’ayant pas la nationalité Elmerienne devra posséder un visa délivré par le chef de clan. Dans le cas contraire, ceci sera considéré comme un délit.

7) Il est interdit de combattre une personne n’ayant pas la nationalité Elmerienne ayant un visa.

8) Toute personne n’ayant pas la nationalité Elmerienne ni visa bénéficie cependant d’un jour en ville(il est recommandé de prévenir le chef de clan). Il est interdit de la combattre également ce jour.

9) Toute construction doit être autorisée par le chef de clan ou sera considérée comme un délit.

10) Tout chantier toujours en construction deux semaines après son lancement sera détruit.

11) Tout ambassadeur d’un empire au Khanat Elmerien bénéficie d’un visa permanent.

12) Le chef de clan peut organiser une fête à Shadock une fois par semaine.

13) Le chef de clan peut imposer un couvre-feu : toutes les personnes n’ayant pas de fonction n’auront pas le droit de sortir des bâtiments de la ville.

14) Le chef de clan peut imposer une fois par semaine une taxe immobilière de 1% sur les propriétés de la ville.

15) Dans certains cas, le chef de clan peut exproprier un bâtiment privé de Shadock(avec compensation).

16) Le chef de clan peut lancer la construction d’un bâtiment public pour la ville ou la province.

17) Tout Elmerien non domicilié à Shadock bénéficie d'un visa pour la ville de dix jours. Si la personne reste dans la ville pendant ces dix jours sans demander une allonge de visa au chef de clan et que cette personne ne se domicile pas, ceci sera considéré comme un délit.



B. Le Directeur de Production


1) Le Directeur de Production doit rendre compte au chef de clan des éventuels problèmes liés à la production ou aux bâtiments de production.

2) Le Directeur de Production fixe les prix d’achat et de vente, le salaire et les stocks de tous les bâtiments dont il a la charge sous réserve d’autorisation du chef de clan.

3) Les travaux dans les bâtiments de production ne peuvent se concentrer que sur un bâtiment public à la fois, bâtiment décidé par le chef de clan.

4) Ces mêmes travaux sont dirigés par le chef de clan et le Directeur de Production.

5) Le Directeur de Production peut choisir où va travailler une personne domiciliée à Shadock en priorité.

6) Le Directeur de Production peut interdire toute production dans un bâtiment jusqu’à la fin de la semaine. L’interdiction doit être publique avec les raisons de cette interdiction. L’interdiction doit être respectée par tous, exceptés ceux qui ont une autorisation du Directeur de Production et du chef de clan.

7) Le Directeur de Production se doit de travailler au minimum 5 fois pour la ville par semaine. Le chef de clan doit être tenu au courant des éventuels changements ou impossibilités de remplir ces conditions.

8) Le Directeur de Production recevra un salaire quotidien de 50 DE.

9) Toute personne désirant devenir Directeur de Production devra envoyer sa candidature avec les raisons de sa motivation au chef de clan.

10) Dans un cas de manque de matière première ou secondaire dont le besoin est urgent, le Directeur de Production peut charger un membre du clan d’aller faire du commerce avec une ville extérieure. Ce travail lui sera décompté de ses travaux hebdomadaires. Dans le cas où il ne trouve personne, c’est le Directeur de Production qui doit s’arranger pour se procurer ce matériel.

11) Le Directeur de Production est un fonctionnaire municipal : tout acte illégal à son encontre sera considéré comme une atteinte à la sécurité de la ville.

12) Le Directeur de Production doit être disponible, il ne doit pas quitter la ville sans autorisation du chef de clan.

13) Pour tout combat avec le Directeur de Production, il faut lui demander la veille au minimum.

14) Le Directeur de Production peut demander un versement de la part du chef de clan pour un de ses bâtiments.

15) Le Directeur de Production fait les comptes des personnes travaillant dans un de ses bâtiments et doit dresser une liste hebdomadaire au chef de clan.



C. Le Commissaire de Police


1) Le Commissaire de Police doit rendre compte au chef de clan des éventuels problèmes liés à la sécurité de la ville et des éventuels criminels en liberté s’y trouvant, où qu’ils soient recherchés.

2) Le Commissaire de Police engage, équipe et place les policiers municipaux sous réserve d’autorisation du chef de clan.

3) Le Commissaire de Police est aux ordres directs du chef de clan. Il peut cependant travailler conjointement avec le Préfet de Police qui peut lui donner des ordres n’allant pas à l’encontre de ceux du chef de clan.

4) Sous réserve des moyens, le Commissaire de Police peut enquêter sur une personne se trouvant à Shadock ou effectuer une campagne de sécurité.

5) Dans le cas d’une grève, le Commissaire de Police devra essayer de comprendre les raisons de cette grève. Il pourra briser la grève dans un cas d’ultime recours.

6) Le Commissaire de Police se doit de travailler au minimum 5 fois pour la ville par semaine. Le chef de clan doit être tenu au courant des éventuels changements ou impossibilités de remplir ces conditions.

7) Le Commissaire de Police recevra un salaire quotidien de 50 DE.

8) Toute personne désirant devenir Commissaire de Police devra envoyer sa candidature avec les raisons de sa motivation au chef de clan.

9) Le Commissaire de Police est un fonctionnaire municipal : tout acte illégal à son encontre sera considéré comme une atteinte à la sécurité de la ville.

10) Le Commissaire de Police doit être disponible, il ne doit pas quitter la ville sans autorisation du chef de clan.

11) Pour tout combat avec le Commissaire de Police, il faut lui demander la veille au minimum.

12) Le Commissaire de Police peut demander un versement de la part du chef de clan pour le Commissariat de Police.

13) Si une personne recherchée au Khanat Elmerien se trouve à Shadock, le Commissaire de Police se doit de la conduire en prison.

14) Si une personne recherchée au Khanat Elmerien se trouve à Shadock et est ennemie publique, le Commissaire de Police se doit de la conduire en prison sans tenir compte de son statut.



C. Le Juge


1) Le Juge doit rendre compte au chef de clan des éventuels problèmes liés à la prison et aux éventuels criminels s’y trouvant.

2) Le Juge est aux ordres directs du chef de clan. Il peut cependant travailler conjointement avec le Procureur ou le Ministre de la Justice qui peut lui donner des ordres n’allant pas à l’encontre de ceux du chef de clan.

3) Le Juge se doit de travailler au minimum 5 fois pour la ville par semaine. Le chef de clan doit être tenu au courant des éventuels changements ou impossibilités de remplir ces conditions.

4) Le Juge recevra un salaire quotidien de 50 DE.

5) Toute personne désirant devenir Juge devra envoyer sa candidature avec les raisons de sa motivation au chef de clan.

6) Le Juge est un fonctionnaire municipal : tout acte illégal à son encontre sera considéré comme une atteinte à la sécurité de la ville.

7) Le Juge doit être disponible, il ne doit pas quitter la ville sans autorisation du chef de clan.

8) Pour tout combat avec le Juge, il faut lui demander la veille au minimum.

9) Le Juge peut demander un versement de la part du chef de clan pour la prison.

10) Le Juge peut fixer la caution de la prison de la ville sous réserve d’autorisation du chef de clan.

11) Le Juge peut libérer une personne innocente ou que le chef de clan lui aura demandé de libérer. Il devra cependant s’expliquer en faisant une déclaration publique.

12) Le Juge peut réduire la peine d’une personne l’ayant réellement mérité ou sur demande du chef de clan. Il devra tenir au courant le chef de clan.

13) Le Juge peut prolonger la peine d’un prisonnier sur sa propre initiative ou sur demande du chef de clan. Il devra cependant s’expliquer en faisant une déclaration publique.

14) Sous réserve des moyens, le Juge peut enquêter sur un citoyen de la ville s’y trouvant ou effectuer une perquisition.

15) Le Juge peut effectuer une amende sur une personne de son choix ou du choix du chef de clan pour réparer un acte d’un criminel ou en guise de punition supplémentaire à un prisonnier. Il devra cependant s’expliquer en faisant une déclaration publique.



D. Le Sergent


1) Le Sergent doit rendre compte au chef de clan des éventuels problèmes liés à l’armée municipale et à la sécurité de la ville.

2) Le Sergent est aux ordres directs du chef de clan. Il peut cependant travailler conjointement avec le Capitaine ou un Général ou le Ministre de la Guerre qui peut lui donner des ordres n’allant pas à l’encontre de ceux du chef de clan.

3) En période de paix, le Sergent se doit de travailler au minimum 5 fois pour la ville par semaine. Le chef de clan doit être tenu au courant des éventuels changements ou impossibilités de remplir ces conditions.

4) Le Sergent recevra un salaire quotidien de 50 DE.

5) Toute personne désirant devenir Sergent devra envoyer sa candidature avec les raisons de sa motivation au chef de clan.

6) Le Sergent est un fonctionnaire municipal : tout acte illégal à son encontre sera considéré comme une atteinte à la sécurité de la ville.

7) Le Sergent doit être disponible, il ne doit pas quitter la ville sans autorisation du chef de clan.

8) Pour tout combat avec le Sergent, il faut lui demander la veille au minimum.

9) Le Sergent peut demander un versement de la part du chef de clan pour la caserne.

10) Le Sergent engage, équipe et place les unités militaires municipales sous réserve d’autorisation du chef de clan.

11) Le Sergent se doit d’aller au front lorsqu’il en a l’ordre de son chef de clan. A défaut, il se doit de défendre militairement la ville contre toute agression.

12) En temps de guerre, le Sergent peut organiser un défilé militaire.
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Géoh
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MessageSujet: Fin   Mar 10 Jan à 13:51

III Lois de la Province de Neuneuland


A. Généralités


1) Tout chef de clan nomade voulant diriger la ville de Shadock devra s’y prendre une semaine à l’avance avec annonce publique et privée précisant les raisons de ce changement.

2) Un seul duel de changement de clan pourra être fait par mois. Un clan ayant déjà défié le clan en place devra attendre trois mois.

3) Le gagnant garde ou prend la ville de Shadock.

4) Le Khan choisit les modalités du duel (lieu, date et heure précises au minimum une semaine après l’annonce, au maximum deux semaines après l’annonce).

5) Voici la liste des actes interdits en Neuneuland et assimilés à un délit: arracher des arbres ou des fleurs, voler, agresser, détruire un matériel ne lui appartenant pas, un coup monté, faire consommer quelque chose de force(exception sur certains objets)et vendre un objet illégal.

Ils entraîneront la prison en général.

Tout autre acte illégal sera également réprimandé mais sera dirigé par le Ministre de la Justice.

6) Le Khan nomme, un Préfet de Police, un Capitaine et un Procureur parmis les membres qui composent le clan et peut changer ou libérer un poste sans préavis.

7) Le Khan peut transférer de l’argent à la ville sur la demande du chef de clan ou à une autre province ou au Ministère de l’Economie tant qu’il en a les moyens.

8) Une prime hebdomadaire sera décernée à l’habitant de la province que le Khan aura jugé comme le plus méritant.

9) Le Khan peut modifier les impôts sur les salaires de la province à sa convenance et suivant les moyens.

10) Si il en a les moyens, le Khan peut redistribuer l’argent de ses caisses aux habitants de la province.

11) Le Khan peut effectuer une fois par semaine une visite officielle à Shadock pour encourager les habitants à produire d’avantage.



B .Le Préfet de Police


1) Le Préfet de Police doit rendre compte au Khan des éventuels problèmes liés à la sécurité de la province et des éventuels criminels en liberté s’y trouvant, où qu’ils soient recherchés.

2) Le Préfet de Police engage, équipe et place les policiers municipaux sous réserve d’autorisation du chef de clan.

3) Le Préfet de Police est aux ordres directs du Khan. Il peut cependant travailler conjointement avec le Commissaire de Police à qui il peut donner des ordres n’allant pas à l’encontre de ceux du chef de clan.

4) Sous réserve des moyens, le Préfet de Police peut enquêter sur une personne se trouvant en Neuneuland ou effectuer une campagne de sécurité.

5) Le Préfet de Police se doit de travailler au minimum 5 fois pour la ville par semaine. Le chef de clan doit être tenu au courant des éventuels changements ou impossibilités de remplir ces conditions.

6) Le Préfet de Police recevra un salaire quotidien de 100 DE.

7) Toute personne désirant devenir Préfet de Police devra envoyer sa candidature avec les raisons de sa motivation au Khan.

8) Le Préfet de Police est un fonctionnaire provincial : tout acte illégal à son encontre sera considéré comme une atteinte à la sécurité de la province.

9) Le Préfet de Police doit être disponible, il ne doit pas quitter la province sans autorisation du Khan.

10) Pour tout combat avec le Préfet de Police, il faut lui demander la veille au minimum.

11) Le Préfet de Police peut demander un versement de la part du Khan pour le Commissariat de Police.

12) Si une personne recherchée au Khanat Elmerien se trouve en Neuneuland, le Préfet de Police se doit de la conduire en prison.

13) Si une personne recherchée au Khanat Elmerien se trouve en Neuneuland et est ennemie publique, le Préfet de Police se doit de la conduire en prison sans tenir compte de son statut.



C. Le Procureur


1) Le Procureur doit rendre compte au Khan des éventuels problèmes liés à la prison et aux éventuels criminels s’y trouvant.

2) Le Procureur est aux ordres directs du Khan. Il peut cependant travailler conjointement avec le Juge à qui il peut donner des ordres n’allant pas à l’encontre de ceux du chef de clan ou le Ministre de la Justice qui peut lui donner des ordres n’allant pas à l’encontre de ceux du Khan.

3) Le Procureur se doit de travailler au minimum 5 fois pour la ville par semaine. Le chef de clan doit être tenu au courant des éventuels changements ou impossibilités de remplir ces conditions.

4) Le Procureur recevra un salaire quotidien de 100 DE.

5) Toute personne désirant devenir Procureur devra envoyer sa candidature avec les raisons de sa motivation au Khan.

6) Le Procureur est un fonctionnaire provincial : tout acte illégal à son encontre sera considéré comme une atteinte à la sécurité de la province

7) Le Procureur doit être disponible, il ne doit pas quitter la province sans autorisation du Khan.

8) Pour tout combat avec le Procureur, il faut lui demander la veille au minimum.

9) Le Procureur peut demander un versement de la part du Khan pour la prison.

10) Le Procureur peut libérer une personne innocente ou que le Khan lui aura demandé de libérer. Il devra cependant s’expliquer en faisant une déclaration publique.

11) Le Procureur peut réduire la peine d’une personne l’ayant réellement mérité ou sur demande du chef de clan. Il devra tenir au courant le chef de clan et le Khan.

12) Le Procureur peut prolonger la peine d’un prisonnier sur sa propre initiative ou sur demande du Khan. Il devra cependant s’expliquer en faisant une déclaration publique.

13) Le Procureur peut effectuer une amende sur une personne de son choix ou du choix du Khan pour réparer un acte d’un criminel ou en guise de punition supplémentaire à un prisonnier. Il devra cependant s’expliquer en faisant une déclaration publique.

14) Le Procureur peut lancer un avis de recherche sur une personne de son choix ou du choix du Khan ou du chef de clan. Il devra cependant s’expliquer en faisant une déclaration publique.

15) Le Procureur peut torturer un prisonnier. Il devra cependant s’expliquer en faisant une déclaration publique.



D. Le Capitaine


1) Le Capitaine doit rendre compte au Khan des éventuels problèmes liés à l’armée provinciale et à la sécurité de la province.

2) Le Capitaine est aux ordres directs du Khan. Il peut cependant travailler conjointement avec le Sergent à qui il peut donner des ordres n’allant pas à l’encontre de ceux du chef de clan ou un Général ou le Ministre de la Guerre qui peut lui donner des ordres n’allant pas à l’encontre de ceux du Khan.

3) En période de paix, le Capitaine se doit de travailler au minimum 5 fois pour la ville par semaine. Le chef de clan doit être tenu au courant des éventuels changements ou impossibilités de remplir ces conditions.

4) Le Capitaine recevra un salaire quotidien de 100 DE.

5) Toute personne désirant devenir Capitaine devra envoyer sa candidature avec les raisons de sa motivation au Khan.

6) Le Capitaine est un fonctionnaire provincial : tout acte illégal à son encontre sera considéré comme une atteinte à la sécurité de la provincial.

7) Le Capitaine doit être disponible, il ne doit pas quitter la province sans autorisation du Khan.

8) Pour tout combat avec le Capitaine, il faut lui demander la veille au minimum.

9) Le Capitaine peut demander un versement de la part du Khan pour la caserne.

10) Le Capitaine engage, équipe et place les unités militaires provinciales sous réserve d’autorisation du Khan.

11) Le Capitaine se doit d’aller au front lorsqu’il en a l’ordre de son Khan. A défaut, il se doit de défendre militairement la province contre toute agression.

12) En temps de guerre, le Capitaine peut organiser un défilé militaire.

13) En temps de guerre et sur unique ordre du Khan, le Capitaine peut produire et lancer un missile.



IV Règles des combats


1) Tout combat devra être fait dans l’honneur ou de manière justifiée.

2) Les choix des armes, armures, entraînements, capacités magiques, tailles des groupes d’adversaires, distances,…entre les deux combattants sont faits par le duellé. Il est cependant interdit de combattre un groupe d’ennemis en étant au moins 5 de plus qu’eux.

3) Le duelleur choisit la ville si celui-ci n'habite pas Shadock. Si le duellé n'habite pas Shadock, il doit pouvoir avoir un toit où dormir pour que le duel s'y passe.

4) Le duellé choisit la date avec un maximum de 10 jours, sauf pour les combats pour la ville ou la province.

5)Si les armures sont autorisées, le combat ne peut se faire à main nue.

6) Si un combattant est trop ou grièvement blessé, le combat peut être reporté.

7) Il est interdit de voler, assassiner, attaquer, affaiblir ou user de n’importe quel autre moyen que ce soit sur un des deux adversaires afin de favoriser l’autre.

8) Si le combat n’est pas fini au bout d’une heure et demie, il est considéré comme un match nul et doit s’arrêter. Il peut cependant reprendre immédiatement si les deux adversaires s'étaient mis d'accord. Le chef de clan devra être prévenu et aucune action ne devra être effectuée entre temps.

9) Le gagnant s’engage à remettre sur pied le perdant ou à l’emmener à l’infirmerie(avec au moins un soin de disponible par un médecin compétent ou trois par une infirmière).

10) Aucune action déshonorable ne doit être faite sur le perdant. Tout délit sera considéré comme atteinte à la sécurité de la ville.

11) Tout litige sera tranché par le Chef de Clan si il ne combat pas, à défaut le Khan, à défaut le Ministre de l'Intérieur.

12) Tout non respect de ses règles sera considéré comme un délit.

Ces règles sont reprises et améliorées pour le Khanat. Elles prédominent celles écrites-ci dessus sauf sur autorisation du chef de clan ou du Khan(si ils ne sont pas impliqués dans ce duel).
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